1.1  INFRASTRUCTURE   

1.1.1 Fouilles 
Terrassement en pleine masse et déblai des terres extraites   

1.1.2 Fondations 
Semelles filantes ou semelles isolées ou fondations spéciales selon étude géotechnique et étude béton armé.  

1.2  MURS ET OSSATURE   

1.2.1  Murs du sous-sol     
1.2.1.1  Murs périphériques 
Béton banché, épaisseur suivant étude Béton Armé    

1.2.1.2  Murs de refends 
Béton banché ou maçonnerie, épaisseur suivant étude Béton Armé  

1.2.2  Murs de façades (aux divers niveaux)      
Béton banché ou maçonnerie, épaisseur selon étude Béton Armé 
Isolation côté intérieur en complexe Placoplatre ou équivalent et polystyrène, épaisseur selon étude thermique 
Finition des façades en béton blanc, enduit RPE, peinture pliolite ou minérale, et bardage, teintes et localisation suivant plans Architecte  

1.2.3  Murs pignons 
Idem 1.2.2  

1.2.4  Murs mitoyens 
Sans objet  

1.2.5  Murs extérieurs divers (loggias - séchoirs) 
Sans objet  

1.2.6  Murs porteurs à l'intérieur des locaux 
Béton armé, épaisseur selon étude béton armé.  

1.2.7  Murs ou cloisons séparatifs :     

Entre locaux privatifs contigus 
Béton banché, épaisseur selon étude Béton Armé et projet de l’architecte.     

Entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers, ascenseurs, hall et locaux divers) 
Béton banché, épaisseur selon étude Béton Armé et isolation phonique selon réglementation.  

1.3  PLANCHERS   

1.3.1  Planchers sur étage courant 
Dalle béton armé d’épaisseur selon étude Béton Armé.  

1.3.2  Planchers sous terrasse 
Dalle béton armé épaisseur selon étude Béton Armé + isolation thermique suivant étude thermique

1.3.3  Planchers sur locaux collectifs, sociaux, techniques, entrées, circulations et locaux divers chauffés 
Idem 1.3.2  

1.3.4  Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts  
Dalle béton armé épaisseur selon étude Béton Armé + isolation thermique suivant étude thermique  

1.4  CLOISONS DE DISTRIBUTION   

1.4.1  Entre pièces principales 
Cloisons à âme alvéolaire d’épaisseur 5 cm type placopan ou équivalent  

1.4.2  Entre pièces principales et pièces de service 
Idem 1.4.1  

1.5  ESCALIERS   

1.5.1  Escaliers de secours étages supérieurs 
Pour l’escalier d’accès aux étages : escalier  en béton armé préfabriqués ou coulés   

1.5.2  Escaliers de secours étages inférieurs 
Pour les escaliers d’accès au sous-sol, escaliers en béton armé préfabriqués ou coulés en place  

1.6  CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION   

1.6.1  Conduits de fumée des locaux de l'immeuble 
Néant  

1.6.2  Conduits de ventilation des locaux de l'immeuble 
Ventilation en gaines conforme à la réglementation en vigueur. Chaque appartement dispose d’une ventilation mécanique contrôlée conforme à l’étude thermique.  

1.6.3  Conduits d’air frais 
Conformes à la réglementation en vigueur  

1.6.4  Conduits de fumée de chaufferie 
Conformes à la réglementation en vigueur  

1.6.5  Ventilation haute de chaufferie 
Conforme à la réglementation en vigueur  

1.7  CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS   

1.7.1  Chutes d'eaux pluviales  
Evacuation toitures terrasses par descentes PVC en gaine jusqu’au collecteur principal 
Evacuation des balcons/ terrasses par descentes PVC apparentes ou barbacanes positionnées selon plans architecte  

1.7.2  Chutes d'eaux usées 
En PVC en gaines. Caisson d’habillage ou soffites ou faux plafond suivant  plans architecte  

1.7.3  Canalisations en sous-sol 
Collecteur en PVC en plafond sous dalle du RDC ou en mur avec protection mécanique si nécessaire  

1.7.4  Branchements aux égouts 
Raccordement sur réseau existant sous voirie en limite de propriété  

1.8 TOITURES ET TOITURES TERRASSES   

1.8.1  Charpente, couverture et accessoires 
Néant  

1.8.2  Etanchéité et accessoires 
Toiture terrasse étanchée : étanchéité multicouche isolée selon étude thermique  
Toitures et terrasses accessibles : protection par dalles sur plots béton 50x50 cm, teinte au choix de l’architecte  

1.8.3  Souches de cheminées, ventilations et conduits divers 
Sorties en toiture de la VMC et des ventilations de chute par souches ou par clapets à membrane   

2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS  

2.1   SOLS ET PLINTHES   

2.1.1  Sols et plinthes des pièces principales  
Le revêtement sera en carrelage grès émaillé  de format 40x40 cm pose droite pour l’ensemble des logements T2, T3 ; carrelage grès cérame de format 45x45cm pose droite pour l’ensemble des logements T4 et T5. Plinthes assorties  

2.1.2  Sols et plinthes des pièces de service  
Idem 2.1.1  

2.1.3  Sols et plinthes des entrées et dégagements 
Idem 2.1.1  

2.1.4  Sols des balcons, loggias, séchoirs 
Les terrasses accessibles étanchées et non étanchées seront  équipées  en dalles sur plots 50 x 50 ou platelage bois (coloris au choix de l’architecte)  

2.2  REVETEMENTS MURAUX (AUTRES QUE ENDUITS, PEINTURES, PAPIERS PEINTS ET TENTURES)   

2.2.1  Revêtements muraux des pièces de service  
Faïences 20 x 20 cm, ou 20 x 25 cm :
o  en pourtour de la baignoire ou de la douche, sur 2,00m de haut environ depuis le sol
o sur les retours au dessus du plan vasque quand ce dernier est adossé à un mur ou une cloison ou en mélaminé décoratif selon choix architecte
o tablier de baignoire faïencé ou en mélaminé décoratif selon choix architecte  
Liseré décoratif ou 1 x rang de faïence colorée en avant dernière rangée  

2.2.2  Revêtements muraux dans autres pièces  
Selon choix architecte : faïences blanches 20 x 20 cm ou  crédence hydrofuge décorative sur 60cm de haut, au droit de l’évier et sur la partie des murs recevant les appareils ménagers, hors emplacement réfrigérateur   

2.3  PLAFONDS (SAUF PEINTURES, TENTURES)   

2.3.1  Plafonds des pièces intérieures 
Sans objet   

2.3.2  Plafonds des séchoirs à l'air libre 
Sans objet  

2.3.3  Plafonds des loggias 
Sans objet  

2.3.4  Sous-face des balcons 
Sans objet  

2.4. MENUISERIES EXTERIEURES   

2.4.1  Menuiseries extérieures des pièces principales 
Menuiseries extérieures : menuiseries en PVC (couleur au choix de l’architecte), ouvrant à la française ou fixes, double vitrage isolant selon études thermique et acoustique. Dimensions et localisation selon plans architecte.   

2.4.2  Menuiseries extérieures des pièces de services 
Idem 2.4.1   

2.5. FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTA-TIONS PROTECTION ANTISOLAIRE   

2.5.1  Pièces principales 
Pour les T2 et T3 : occultation par volet roulant PVC manuel avec coffre VR positionné à l’intérieur des logements commandé par tringle oscillante,, couleur au choix de l’architecte. Les châssis des salles de bains et WC seront sans occultation. Au rez-de-chaussée, les volets roulants seront équipés d’un système à condamnation. 

Pour les T4 et T5 : occultation par volet roulant PVC motorisé à commande individuelle avec coffre VR positionné à l’intérieur des logements, couleur au choix de l’architecte. Les châssis des salles de bains et WC seront sans occultation. Au rez-de-chaussée, les volets roulants seront équipés d’un système à condamnation. Centralisation de l’ensemble des VR de l’appartement  

2.5.2  Pièces de service 
Fenêtres des cuisines intégrées au séjour uniquement :
Volet roulant PVC motorisé pour les T4 et T5 et manuel pour les T2 et T3  

2.6  MENUISERIES INTERIEURES   

2.6.1  Huisseries et bâtis 
Huisseries métalliques peintes   

2.6.2  Portes intérieures 
Portes isoplanes à recouvrement peintes, teinte au choix de l’architecte, poignées et garnitures 
Butée de portes 
Les portes des salles de bains et des WC seront équipées d’une serrure à condamnation.  

2.6.3  Impostes en menuiseries 
Néant  

2.6.4  Portes palières 
Porte à âme pleine, équipée d’une serrure trois points et système anti-dégondage,  d’un joint périphérique, d’une huisserie métallique, d’une béquille extérieure et intérieure, d’un judas optique  et d’un seuil suisse. 
3 clés seront fournies par logement  

2.6.5  Portes de placards 
Coulissantes sur rail haut et bas type « SOGAL » ou similaire, ou porte battante pour les placards de largeur inférieur à 1,00m. 
Portes en mélaminé décoratif blanc.  

2.6.6  Portes de locaux de rangement 
Idem 2.6.2  

2.6.7  Moulures et habillages 
Néant  

2.7  SERRURERIE ET Garde-corps   

2.7.1  Garde-corps et barres d'appui 
En béton, métal et/ou allèges vitrées suivant plans de façades  

2.7.2  Grilles et protections de baies 
Grille métallique ou vitrage sécurit pour les fenêtres des salles de bains, cuisine et celliers des logements du RDC uniquement    

2.7.3  Ouvrages divers  
Néant  

2.8  PEINTURES, PAPIERS, TENTURES   

2.8.1  Peintures extérieures et vernis    

2.8.1.1  Sur menuiseries 
Sans objet   

2.8.1.2  Sur fermetures et protections 
Néant   

2.8.1.3  Sur serrurerie 
Garde-corps métalliques : galvanisation à chaud ou thermo laquage selon projet architectural     

2.8.1.4  Sur enduits, habillages en bois, staffs ou autres murs et plafonds des loggias, Sous-face et rives des balcons  
Sous face des balcons : peinture pliolite ou minérale, couleur au choix de l’Architecte 
Suivant plans de façades : revêtement plastique épais ou peinture pliolite hors voiles de façades en béton blanc

2.8.2  Peintures intérieures     

2.8.2.1  Sur menuiseries 
Peinture  satinée de couleur blanche    

2.8.2.2  Sur murs    
- Entrées, séjours, chambres, dégagements et hall 
Peinture lisse blanche mate.   
- Pièces humides (salle de bains, WC et cuisines fermées) 
Peinture lisse blanche mate.    

2.8.2.4  Sur canalisations, tuyauteries, chutes, éléments de chauffage et divers 
Peinture  blanche  satinée  

2.8.3  Papiers peints    

2.8.3.1  Sur murs 
Néant   

2.8.3.2  Sur plafonds 
Néant  

2.8.4  Tentures (tissus, toiles plastifiées, etc.…)    

2.8.4.1  Sur murs 
Néant   

2.8.4.2  Sur plafond 
Néant  

2.9  EQUIPEMENTS INTERIEURS   

2.9.1  Equipements ménagers    

2.9.1.1.  Bloc-évier, robinetterie 
T3, T4 et T5 : Evier inox simple ou double bac selon plan architecte sur meuble mélaminé blanc deux portes avec robinetterie à mitigeur  intégrée à l’évier  T2 : cf. 2.9.1.2   

2.9.1.2  Appareils et mobiliers 
T2 : meuble bas 2 portes, meuble haut 1 porte, meuble sur hotte, plaques vitrocéramiques 2 feux, hotte aspirante à recyclage, plan de travail stratifié post-formé, évier 1 bac avec  égouttoir et mitigeur, selon plan architecte   

2.9.1.3  Evacuation des déchets 
Néant  

2.9.1.4  Armoire sèche linge 
Néant  

2.9.2  Equipement sanitaire et de plomberie     

2.9.2.1  Distribution d'eau froide 
Alimentation en cuivre ou polyéthylène réticulé   

2.9.2.2  Distribution d’eau chaude collective et   comptage 
Raccordement de la résidence au réseau de chauffage et d’eau chaude sanitaire urbain  dont la chaleur distribuée est produite majoritairement à partir de l’énergie renouvelable biogaz et complétée en appoint et secours par du gaz naturel.  
Local technique au sous-sol du bâtiment équipé d’une sous-station chauffage et eau chaude sanitaire.   

2.9.2.3  Production et distribution d’eau chaude   individuelle 
Sans objet   

2.9.2.4  Evacuations 
Par canalisations PVC   

2.9.2.5  Distribution du gaz 
Néant   

2.9.2.6  Branchements en attente 
Attentes branchements lave-vaisselle dans la cuisine, et lave-linge dans la cuisine ou la salle de bains suivant les possibilités techniques.   

2.9.2.7  Appareils sanitaires 
Baignoire de dimension 160 x 70 ou 170 x 70 selon plan, de couleur blanche, de marque ROCCA ou similaire, ou, receveur porcelaine blanc 80x80, de marque ROCCA ou similaire  
Ensemble WC bloc blanc, cuvette réservoir avec silencieux, abattant double et double chasse 3/6 litres 
Vasque(s)encastrée(s) dans un plan de toilette stratifié postformé, ou vasque(s) intégrée(s) dans un plan de toilette résine, plan avec dosseret, surmontant un meuble une ou  deux portes, avec étagère, le tout comprenant un miroir surmonté d’un éclairage.   

2.9.2.8  Robinetterie 
Mitigeur monotrou chromé de marque GROHE ou similaire avec douchette et flexible    

2.9.2.9  Accessoires divers 
Néant  

2.9.3  Equipements électriques    

2.9.3.1  Type d'installation 
Encastrée, conforme aux normes électriques en vigueur    

2.9.3.2  Puissance à desservir 
Selon bilan de puissance   

2.9.3.3  Equipement de chaque pièce 
Conforme à la norme électrique NF C15-100   

2.9.3.4  Sonnerie de porte d’entrée 
Néant  

2.9.4  Chauffage, cheminées, ventilation        

2.9.4.1  Type d'installation 
Raccordement de la résidence au réseau de chauffage  de la  ZAC, fonctionnant à partir de l’énergie biogaz. Comptage individualisé pour la consommation d’eau chaude de chaque logement.  

2.9.4.2 Températures garanties dans   les diverses pièces par température   minima extérieurs de – 5° C 
18°C dans le séjour et les chambres 
18° dans la cuisine, entrée et dégagement 
20° dans la salle de bains   

2.9.4.3  Appareils d'émission de chaleur 
Radiateurs en acier ou en fonte raccordés au réseau d’eau chaude collectif, alimenté par la sous-station, positionnement dans chaque pièce principale et selon étude thermique.  
Salle d’eau/salle de bain : radiateur sèche-serviettes électrique mural,.   

2.9.4.4  Conduits de fumée 
Néant   

2.9.4.5  Conduits et prises de ventilation 
Ventilation Mécanique Contrôlée, extraction par bouches dans les pièces humides. 
Caisson d’habillage, ou soffite ou faux plafond suivant plans architectes   

2.9.4.6  Conduits et prises d'air  frais 
Entrée d’air par bouches en façade dans les menuiseries, coffres de VR ou mur selon études thermique et acoustique.  

2.9.5  Equipement intérieur des placards et pièces de rangement     

2.9.5.1  Placards 
Equipement sur taquet prévu dans les placards des chambres : 1/3 étagères blanches ; 2/3 penderie   

2.9.5.2  Pièces de rangement 
Néant  

2.9.6  Equipements de télécommunications    

2.9.6.1  Radio TV 
1  prise TV dans le séjour et 1 prise dans la chambre principale   

2.9.6.2  Téléphone 
1 prise type RJ45 dans chaque pièce principale + 1 dans la cuisine si celle-ci est fermée  

2.9.6.3 Commande d'ouverture de la porte   principale d’entrée de l’immeuble 
Par vidéophonie au niveau des portillons d’accès extérieurs doublé d’un: système de contrôle d’accès de type VIGIK  
Accès au sous-sol : sécurisée par une porte automatique commandée par télécommande radio.  

2.9.7  Autres équipements 
Néant 

3. ANNEXES PRIVATIVES 

3.1 CAVES, CELLIERS, GRENIERS   

3.1.1   Murs ou cloisons 
Béton banché ou maçonnerie, épaisseur suivant étude Béton Armé  

3.1.2   Plafonds 
Dalle béton armé d’épaisseur selon étude de structure du  bureau
Béton Armé.  

3.1.3   Sols 
Béton brut  

3.1.4   Portes d'accès 
Porte isoplane à âme alvéolaire, poignée et garniture   

3.1.5   Ventilation naturelle 
Entrée d’air par détalonnage sous porte et extraction par ouverture en partie haute  

3.1.6   Equipement électrique 
Néant   

3.2 BOXE ET PARKINGS COUVERTS   

3.2.1   Murs ou cloisons 
Béton banché épaisseur selon étude Béton Armé ou agglomérés selon plans  

3.2.2   Plafonds 
Dalle béton et flocage en laine minérale selon étude thermique  

3.2.3   Sols 
Béton brut et matérialisation des places et de la numérotation de celles-ci par marquage au sol  

3.2.4   Portes d'accès 
Porte(s) de garage individuelle basculante à débordement, dimensions selon plan architecte (emplacements fermés suivant acte de vente).  

3.2.5   Ventilation naturelle 
Néant  

3.2.6   Equipement électrique 
Néant  

3.3  PARKINGS EXTERIEURS   

3.3.1   Sol 
Néant  

3.3.2   Délimitation au sol 
Néant  

3.3.3  Système de repérage 
Néant  

3.3.4  Système condamnant l’accès 
Néant     

4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE 

4.1  HALL D'ENTREE DE L'IMMEUBLE   

4.1.1   Sols 
Hall : carrelage grès cérame format 40 x 40 (ou format approchant selon projet décoratif de l’architecte) ou  matériau extérieur en continuité avec le hall, avec plinthes assorties.  
Tapis brosse encastré  

4.1.2   Parois 
Peinture décorative  selon projet décoratif de l’Architecte  

4.1.3   Plafonds 
Faux-plafond acoustique ou peinture blanche selon choix de l’architecte  

4.1.4   Eléments de décoration 
Miroir   

4.1.5  Portes d'accès et système de fermeture, appel     des occupants de l’immeuble 
Porte vitrée d'accès en aluminium ou acier laqué munie de ventouses électromagnétiques ou gâche, commande d'ouverture par vidéophone compatible VIGIK et ferme-porte  

4.1.6   Boîte aux lettres et à paquets 
Bloc de boites à lettres normalisées situés dans chaque hall d’entrée ou implantation selon exigences concessionnaires et selon norme Personnes à Mobilité Réduite  

4.1.7   Tableau d'affichage 
Un tableau d’affichage accompagné d’une corbeille à papier pour chaque entrée.  

4.1.8   Chauffage 
Sans objet  

4.1.9   Equipement électrique 
Eclairage d'ambiance selon plan de décoration de l'architecte – détecteurs volumétriques de présence  

4.2 CIRCULATIONS DU REZ-DE-CHAUSSEE  COULOIRS ET HALLS D'ETAGE   

4.2.1   Sols 
Circulations et halls intérieurs au bâtiment : carrelage grès émaillé ou cérame  30 x 30 cm ou format approchant, pose droite, avec plinthes assorties, teinte suivant projet de décoration de l’architecte 
Coursives extérieures : suivant projet décoratif de l’architecte   

4.2.2   Murs 
Revêtement décoratif mural selon projet décoratif  de l’architecte   

4.2.3   Plafonds 
Peinture projetée décorative blanche ou faux-plafond suivant projet de décoration.  

4.2.4   Eléments de décoration 
Néant  

4.2.5   Chauffage 
Sans objet  

4.2.6   Portes 
Portes bois peintes  

4.2.7   Equipement électrique 
Plafonniers ou appliques décoratives ou spots en faux plafond commandés par détecteurs de présence, suivant projet de décoration de l’architecte.  

4.3  CIRCULATIONS DU SOUS-SOL   

4.3.1   Sols 
Béton brut  

4.3.2   Murs 
Béton brut  

4.3.3   Plafonds 
Idem 3.2.2    

4.3.4   Portes d'accès 
Accès piétons : porte bois coupe feu selon prescriptions du Bureau de Contrôle 
Accès voiture : porte automatique basculante commandée par télécommande radio  

4.3.5  Rampes d'accès pour véhicules 
En béton armé finition balayé  

4.3.6  Equipement électrique 
Eclairage de sécurité par blocs autonomes 
Eclairage en plafond ou en applique commandés par détecteurs volumétriques de présence  

4.4.  CAGES D'ESCALIERS   

4.4.1  Sols des paliers 
Peinture de sol, coloris au choix de l’architecte, avec bandes d’éveil et de vigilance podotactiles et nez-de-marche antidérapants   

4.4.2  Murs 
Gouttelette projetée blanche   

4.4.3  Plafonds 
Gouttelette projetée blanche  

4.4.4  Escaliers (marches, contremarches), limons,  plinthes, garde-corps, sous-face de la paillasse 
Béton   

4.4.5  Chauffage et ventilation 
Néant  

4.4.6  Eclairage 
Idem 4.3.6  

4.5  LOCAUX COMMUNS   

4.5.1  Garages à bicyclettes, voitures d'enfants 
Sol béton, éclairage commandé par bouton poussoir  

4.5.2  Buanderie collective 
Néant  

4.5.3  Séchoir collectif 
Néant  

4.5.4  Locaux de rangement et d'entretien 
Néant  

4.5.5  Locaux sanitaires 
Néant   

4.6.  LOCAUX SOCIAUX   

4.6.1  Salle de bricolage 
Néant  

4.6.2  Salle de jeux et de réunions 
Néant    

4.7  LOCAUX TECHNIQUES   

4.7.1  Local de réception des ordures ménagères 
Sol brut  Siphon + arrivée d’eau 
Murs : bruts  

4.7.2  Chaufferie 
Néant  

4.7.3  Sous-station de chauffage 
Local technique sous-sol pour sous-station de raccordement au système de chauffage urbain :  
Sol brut 
Siphon de sol et arrivée d’eau 
Murs brut 
Porte bois coupe-feu selon prescriptions du Bureau de contrôle  

4.7.4  Local des surpresseurs 
Selon préconisations concessionnaires  

4.7.5  Local transformateur EDF 
En rez-de-chaussée du bâtiment A  

4.7.6  Local machinerie d'ascenseur 
Néant  

4.7.7  Local ventilation mécanique 
Néant   

4.8  CONCIERGERIE   

4.8.1  Composition du local 
Néant  

4.8.2  Equipements divers 
Néant   

5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE 

5.1  ASCENSEURS ET MONTE-CHARGE 
Ascenseur de 630kg (desservant l’ensemble des étages y compris les sous-sols) 
Revêtement de sol idem halls 
Cabine en panneaux stratifiés  + miroir, selon choix Architecte 
Manœuvre collective de descente 
Eclairage de secours 
Liaison audiophone 
Portes inox en RDC et métalliques  peintes aux  étages  1m/s  

5.2  CHAUFFAGE, EAU CHAUDE   

5.2.1   Equipement thermique de chauffage 
Néant   

5.2.1.1  Production de chaleur 
Néant   

5.2.1.2  Régulation automatique 
Néant   

5.2.1.3  Pompes et brûleurs 
Néant   

5.2.1.4  Accessoires divers 
Néant   

5.2.1.5  Colonnes montantes 
En acier dans gaines techniques des parties communes  

5.2.2   Service d'eau chaude 
Néant   

5.2.2.1  Production d’eau chaude 
Néant   

5.2.2.2  Réservoirs 
Néant   

5.2.2.3  Pompes et brûleurs 
Néant   

5.2.2.4  Comptage général 
Néant   

5.2.2.5  Colonnes montantes 
En acier dans gaines techniques des parties communes  

5.3  TELECOMMUNICATION   

5.3.1   Téléphone 
Dans les gaines techniques des parties communes  

5.3.2   Antennes T.V. et radio 
Une antenne T.N.T. commune en toiture   

5.4  RECEPTION, STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES 
1 local ordures-ménagères par bâtiment, localisation selon plans de l’Architecte  

5.5  VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX 
Idem 4.7.7  

5.6  ALIMENTATION EN EAU   

5.6.1  Comptages généraux 
Compteur général en limite de la résidence 
Possibilité d’installation d’un sous-comptage particulier pour l’arrosage des espaces verts  

5.6.2  Surpresseurs, réducteurs et régulateurs de pression traitement de l'eau 
Selon prescription de la société fermière  

5.6.3  Colonnes montantes 
PVC dans gaine technique des parties communes  

5.6.4  Branchements particuliers 
Compteurs individuels à la charge des copropriétaires 
Manchon d’arrêt dans la gaine palière   

5.7  ALIMENTATION EN GAZ   

5.7.1  Colonnes montantes 
Néant  

5.7.2  Branchement et comptages particuliers 
Néant  

5.7.3  Comptages des services généraux 
Néant  

5.8  ALIMENTATION EN ELECTRICITE   

5.8.1  Comptages des services généraux 
Dans locaux techniques généraux  

5.8.2  Colonnes montantes 
Préfabriqués agrées par EDF dans gaines techniques des parties communes  

5.8.3  Branchements et comptages particuliers 
Compteur individuel dans chaque logement fourni par EDF ; abonnement à souscrire par l’acquéreur    

6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS  

6.1  VOIRIE ET PARKINGS   

6.1.1  Voirie d'accès 
Néant  

6.1.2  Trottoirs 
Néant  

6.1.3  Parkings visiteurs 
Néant  

6.2  CIRCULATION DES PIETONS   

6.2.1 Chemins d'accès aux entrées, emmarchements,   rampes, cours 
Dalle étanchée avec protection lourde ou protection par dalles sur plots, ambiance selon choix architecte  

6.3.  ESPACES VERTS   

6.3.1  Aires de repos 
Néant  

6.3.2  Plantations d'arbres, arbustes, fleurs 
Selon plan espaces verts – essences au choix de l’architecte  

6.3.3  Engazonnement 
Selon plan espaces verts – au choix de l’architecte  

6.3.4  Arrosage 
Arrosage automatique sur espaces verts par programmation   

6.3.5  Bassins décoratifs 
Néant  

6.3.6  Chemins de promenade 
Cœur d’ilot : béton calcaire associé à du stabilisé concassé calcaire  

6.4  AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENT SPORTIFS   

6.4.1  Sol 
Néant  

6.4.2  Equipements  
Néant  

6.5  ECLAIRAGE EXTERIEUR   

6.5.1  Signalisation de l'entrée de l’immeuble 
Plafonnier ou appliques commandées par détecteurs volumétriques de présence  

6.5.2  Eclairage des voiries, espaces verts, jeux et autres 
Bornes lumineuses ou candélabres  

6.6  LES CLOTURES   

6.6.1  Sur rue 
Hauteur de clôture selon permis de construire sur mur ou au sol  

6.6.2  Avec les propriétés voisines 
Néant  

6.7  RESEAUX DIVERS   

6.7.1  Eau 
Branchement sur réseau ville ou concessionnaire  

6.7.2  Gaz 
Néant

6.7.3  Electricité (poste de transformation extérieur) 
Néant (poste de transformation à l’intérieur du bâtiment)  

6.7.4  Postes d'incendie, extincteurs 
A partir du réseau public  

6.7.5  Egouts 
Branchement sur réseau concessionnaire en limite de propriété  

6.7.6  Epuration des eaux 
Néant  

6.7.7  Télécommunications 
Branchement sur réseau Télécom  

6.7.8  Drainage du terrain 
Néant  

6.7.9  Evacuation des eaux de pluie et de ruissellement sur terrain, espaces verts, chemins, aires, cours et jeux 
Conforme à la réglementation et notamment au permis de construire  

ANNEXE : INSTALLATION ELECTRIQUE INTERIEURE DES APPARTEMENTS 
Installation conforme aux prescriptions de la norme PMR et NF C 15-100